Centre documentaire

Politiques

Directive linguistique de la MRC de Nicolet-Yamaska Ajouté le
14-10-2025
Grille de tarification générale Ajouté le
20-01-2025
Politique culturelle de la MRC de Nicolet-Yamaska 2025-2027 Ajouté le
04-12-2024
Plan d'action culturel 2025-2027 Ajouté le
04-12-2024
Politique de harcèlement de la MRC de Nicolet-Yamaska Ajouté le
19-11-2024
Régie interne des séances du Conseil de la MRC de Nicolet-Yamaska Ajouté le
19-11-2024
Traitement des élus municipaux Ajouté le
19-11-2024
Règles de contrôle et de suivi budgétaires et une délégation de certains pouvoirs du Conseil des maires Ajouté le
19-11-2024
Politique de dons, de commandites, de représentation et d'appuis Ajouté le
18-09-2024
Schéma en couverture de risque et sécurité incendie Ajouté le
01-02-2024
Politique de la gestion des plaintes Ajouté le
18-10-2019
Procédure pour le traitement des plaintes Ajouté le
18-10-2019
Politique de gestion contractuelle Ajouté le
18-09-2019
Répertoire des actions, services et concertations de lutte à la pauvreté Ajouté le
31-05-2018
Politique familiale Ajouté le
31-05-2018

Recherche dans cette rubrique

Recherche dans le centre documentaire complet

Entrez un mot clé

Nom	Domaine	Expiration	Description
Cookies	mrcnicolet-yamaska.qc.ca	1 an	Cookie qui enregistre votre consentement aux cookies.
Google Maps	mrcnicolet-yamaska.qc.ca, *.google.com	1 mois	Ce cookie est crucial pour le bon fonctionnement des cartes Google Maps, assurant ainsi une expérience de navigation cartographique fluide et efficace pour les utilisateurs.
Google Fonts	fonts.googleapis.com, fonts.gstatic.com	1 an	Cookie pour le fonctionnement des polices d'écriture Google Fonts.
Font Awesome	*.fontawesome.com	1 an	Cookie pour le fonctionnement des icônes Font Awesome.

Nom	Domaine	Expiration	Description
Google Analytics	mrcnicolet-yamaska.qc.ca, *.google-analytics.com	2 ans, 24 heures	Ce cookie est utilisé pour collecter des statistiques sur le site web et suivre les taux de conversion et la navigation des utilisateurs sur le site.