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Séance extraordinaire du Conseil de la MRC de Nicolet-Yamaska
Avis public est par la présente donné, par le soussigné directeur général et greffier-trésorier de la Municipalité régionale de comté de Nicolet-Yamaska, qu'une séance extraordinaire du conseil sera tenue au centre administratif de la MRC de Nicolet-Yamaska situé au 257-1 rue de Monseigneur-Courchene, Nicolet, Québec, J3T 2C1, ce 8e jour du mois de février 2023, à 19h30. -
Séance extraordinaire du conseil de la MRC de Nicolet-Yamaska
Avis public est par la présente donné, par le soussigné directeur général et greffier-trésorier de la Municipalité régionale de comté de Nicolet-Yamaska, qu'une séance extraordinaire du conseil sera tenue au centre administratif de la MRC de Nicolet-Yamaska situé au 257-1 rue de Monseigneur-Courchene, Nicolet, Québec, J3T 2C1, ce 11e jour du mois de janvier 2023, à 19h00. -
Séance extraordinaire du conseil de la MRC de Nicolet-Yamaska
Avis public est par la présente donné, par le soussigné directeur général et greffier-trésorier de la Municipalité régionale de comté de Nicolet-Yamaska, qu'une séance extraordinaire du conseil sera tenue au centre administratif de la MRC de Nicolet-Yamaska situé au 257-1 rue de Monseigneur-Courchene, Nicolet, Québec, J3T 2C1, ce 14e jour du mois de décembre 2022, à 20h00. -
Adoption du calendrier du conseil des maires
Avis public est par la présente donné, par le soussigné directeur général et greffier-trésorier de la Municipalité régionale de comté de Nicolet-Yamaska, que la MRC de Nicolet-Yamaska a adopté lors de la séance du Conseil des maires du 23 novembre dernier, et ce, par le biais de la résolution 2022-11-296, le calendrier des séances publiques du Conseil des maires pour l'année 2023 qui se tiendront... -
REPORTÉE | Assemblée publique de consultation relative à l'implantation d'un nouveau lieu d'élevage porcin à Nicolet
Documentation à consulter : Bilan de phosphore 2021 Calcul volume produit (gestion solide) Calendrier de production Certificat d'analyse sols final Certificat d'autorisation MELCC Évaluation de la production annuelle Grille de localisation Grille des distances séparatrices PAEF 2021 Plan de construction Plan de fondation Plan de localisation Plan projet d'implantation (fichier 1) Plan projet... -
RÈGLEMENT 2022-02 (Projet)
CONSULTATION PUBLIQUE - Modifiant le règlement 2010-07 concernant le schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC de Nicolet-Yamaska afin de modifier les usages de l'affectation Commerciale (Co1) de la municipalité de Sainte-Eulalie (19e modification) -
CONSULTATION PUBLIQUE | Plan conjoint de gestion des matières résiduelles (PGMR) révisé 2022-2029
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SÉANCES PUBLIQUES - 2020
MODIFICATION - Calendrier des séances régulières publiques du Conseil des maires 2020 -
RÈGLEMENT 2019-15 (projet)
CONSULTATION PUBLIQUE - Modification au règlement 2010-07 concernant le schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR) afin de revoir les limites du périmètre urbain de la municipalité de Sainte-Perpétue (17e modification) -
RÈGLEMENT 2019-04 (projet)
CONSULTATION PUBLIQUE - Modification au règlement 2010-07 concernant le schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR) afin de revoir les limites du périmètre urbain de la municipalité de Saint-Léonard-d'Aston (15e modification)
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