-
RÈGLEMENT NO 2024-12
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 2024-12 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NO 2018-07 RELATIF À LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL DES MAIRES DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA -
Règlement 2024-07
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 2024-07 ÉTABLISSANT LES QUOTES-PARTS LA PARTIE 1 (ENSEMBLE DES MUNICIPALITÉS) POUR L'EXERCICE FINANCIER 2025 ET LEUR RÉPARTITION PARMI LES MUNICIPALITÉS DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA (16 MUNICIPALITÉS) Avis -
Règlement 2024-08
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 2024-08 ÉTABLISSANT LES QUOTES-PARTS DE LA PARTIE 2 (FIBRE OPTIQUE) POUR L'EXERCICE FINANCIER 2025 ET LEUR RÉPARTITION PARMI LES MUNICIPALITÉS DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA (15 MUNICIPALITÉS) -
Règlement 2024-09
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 2024-09 ÉTABLISSANT LES QUOTES-PARTS DE LA PARTIE 3 (INSPECTION MUNICIPALE) POUR L'EXERCICE FINANCIER 2025 ET LEUR RÉPARTITION PARMI LES MUNICIPALITÉS DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA (14 MUNICIPALITÉS) -
Règlement 2024-10
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 2024-10 ÉTABLISSANT LES QUOTES-PARTS DE LA PARTIE 4 (RÉFECTION DES BIBLIOTHÈQUES) POUR L'EXERCICE FINANCIER 2025 ET LEUR RÉPARTITION PARMI LES MUNICIPALITÉS DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA (3 MUNICIPALITÉS) -
Règlement 2024-14
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 2024-14 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NO 2021-06 RELATIF AU TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA -
Règlement 2024-11
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 2024-11 VISANT À ÉTABLIR UNE TARIFICATION APPLICABLE POUR DES BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS OFFERTS PAR LA MRC DE NICOLET-YAMASKA POUR 2025 -
Règlement 2024-13
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 2024-13 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2021-03 CONCERNANT LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA -
Règlement 2024-15
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT N° 2024-15 ABROGEANT LE RÈGLEMENT N° 2018-13 RÉGISSANT L'EXAMEN DE CONFORMITÉ DES RÈGLEMENTS D'URBANISME -
Règlement 2024-05
RÈGLEMENT NO 2024-05 VISANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT NO 2010-07 CONCERNANT LE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ (SADR) DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA AFIN DE MODIFIER 2 CARTES APPLICABLES AUX MUNICIPALITÉS DE SAINT-WENCESLAS ET DE LA PAROISSE DE SAINT-CÉLESTIN DANS LES ZONES POTENTIELLEMENT EXPOSÉES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN DANS LES DÉPÔTS MEUBLES (ZPEGTDM). (23E MODIFICATION)
Consentement aux fichiers témoins (cookies)
Ce site Internet fait usage de cookies pour son bon fonctionnement et pour analyser votre interaction avec lui, dans le but de vous offrir une expérience personnalisée et améliorée. Nous n'utiliserons des cookies que si vous donnez votre consentement en cliquant sur «Tout accepter». Vous avez également la possibilité de gérer vos préférences en matière de cookies en accédant aux paramètres via le bouton «Personnaliser».
Pour plus d’information, lisez notre politique de confidentialité.
Personnalisation des fichiers témoins (cookies)
Nécessaires (obligatoire)
Les cookies nécessaires sont cruciaux pour les fonctions de base du site Web et celui-ci ne fonctionnera pas comme prévu sans eux. Ces cookies ne stockent aucune donnée personnellement identifiable.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Cookies | mrcnicolet-yamaska.qc.ca | 1 an | Cookie qui enregistre votre consentement aux cookies. |
| Google Maps | mrcnicolet-yamaska.qc.ca, *.google.com | 1 mois | Ce cookie est crucial pour le bon fonctionnement des cartes Google Maps, assurant ainsi une expérience de navigation cartographique fluide et efficace pour les utilisateurs. |
| Google Fonts | fonts.googleapis.com, fonts.gstatic.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des polices d'écriture Google Fonts. |
| Font Awesome | *.fontawesome.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des icônes Font Awesome. |
Analytiques
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques telles que le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Google Analytics | mrcnicolet-yamaska.qc.ca, *.google-analytics.com | 2 ans, 24 heures | Ce cookie est utilisé pour collecter des statistiques sur le site web et suivre les taux de conversion et la navigation des utilisateurs sur le site. |
Publicitaires
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites Web et collectent des informations pour fournir des publicités personnalisées.
Propulsé par
