-
Règlement 2024-15
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT N° 2024-15 ABROGEANT LE RÈGLEMENT N° 2018-13 RÉGISSANT L'EXAMEN DE CONFORMITÉ DES RÈGLEMENTS D'URBANISME -
Séances publiques
ADOPTION DES CALENDRIERS DES SÉANCES PUBLIQUES DU CONSEIL DES MAIRES ET DES COMITÉS ADMINISTRATIFS DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA POUR 2025 -
Règlement 2024-05
RÈGLEMENT NO 2024-05 VISANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT NO 2010-07 CONCERNANT LE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ (SADR) DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA AFIN DE MODIFIER 2 CARTES APPLICABLES AUX MUNICIPALITÉS DE SAINT-WENCESLAS ET DE LA PAROISSE DE SAINT-CÉLESTIN DANS LES ZONES POTENTIELLEMENT EXPOSÉES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN DANS LES DÉPÔTS MEUBLES (ZPEGTDM). (23E MODIFICATION) -
Règlement 2024-06
RÈGLEMENT NO 2024-06 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NO 97-15 CONCERNANT LES MODALITÉS DE DÉPÔT D'UNE DE DEMANDE DE RÉVISION DE L'ÉVALUATION À L'ORGANISME MUNICIPAL RESPONSABLE DE L'ÉVALUATION FONCIÈRE -
Séance du conseil des maires - Changement de date
Avis public est donné par la soussignée, qu'il y a un changement de date pour la séance du conseil du 21 août 2024, tel que prévu au calendrier des séances et que les membres du conseil tiendront plutôt cette séance ordinaire le mercredi 17 juillet 2024 au centre administratif de la MRC situé au 257-1, rue de Monseigneur-Courchesne, Nicolet, Québec, J3T 2C1, et ce, à 19h30. -
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT DE REMPLACEMENT NO 2024-03
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT DE REMPLACEMENT NO 2024-03 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT N°2023-08 DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE RELATIF À L'IMPLANTATION D'ÉOLIENNES SUR LE TERRITOIRE DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA. -
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 2024-02
VISANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT NO 2010-07 CONCERNANT LE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ (SADR) DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA AFIN D'INTÉGRER UN NOUVEAU CADRE NORMATIF POUR LE CONTRÔLE DE L'UTILISATION DU SOL DANS LES ZONES POTENTIELLEMENT EXPOSÉES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN DANS LES DÉPÔTS MEUBLES (ZPEGTDM). (22E MODIFICATION) -
Vente pour non-paiement de taxes 2024 (2e Avis)
AVIS DE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES IMPÔTS FONCIERS VENTE POUR TAXES 2024 -
SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA
SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC DE NICOLET-YAMASKA CHANGEMENT TEMPORAIRE DE LIEU -
AVIS DE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES IMPÔTS FONCIERS VENTE POUR TAXES 2024
L'avis public est, par les présentes, donné par la soussignée, Chantal Tardif, greffière-trésorière de la Municipalité régionale de comté de Nicolet-Yamaska, ayant sa place d'affaires au 257-1 rue de Monseigneur- Courchesne à Nicolet, province de Québec, J3T 2C1, agissant aux présentes en vertu des dispositions des articles 1022 et suivants du Code municipal du Québec (RLRQ, c. C-27.1) que les...
Consentement aux fichiers témoins (cookies)
Ce site Internet fait usage de cookies pour son bon fonctionnement et pour analyser votre interaction avec lui, dans le but de vous offrir une expérience personnalisée et améliorée. Nous n'utiliserons des cookies que si vous donnez votre consentement en cliquant sur «Tout accepter». Vous avez également la possibilité de gérer vos préférences en matière de cookies en accédant aux paramètres via le bouton «Personnaliser».
Pour plus d’information, lisez notre politique de confidentialité.
Personnalisation des fichiers témoins (cookies)
Nécessaires (obligatoire)
Les cookies nécessaires sont cruciaux pour les fonctions de base du site Web et celui-ci ne fonctionnera pas comme prévu sans eux. Ces cookies ne stockent aucune donnée personnellement identifiable.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Cookies | mrcnicolet-yamaska.qc.ca | 1 an | Cookie qui enregistre votre consentement aux cookies. |
| Google Maps | mrcnicolet-yamaska.qc.ca, *.google.com | 1 mois | Ce cookie est crucial pour le bon fonctionnement des cartes Google Maps, assurant ainsi une expérience de navigation cartographique fluide et efficace pour les utilisateurs. |
| Google Fonts | fonts.googleapis.com, fonts.gstatic.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des polices d'écriture Google Fonts. |
| Font Awesome | *.fontawesome.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des icônes Font Awesome. |
Analytiques
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques telles que le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Google Analytics | mrcnicolet-yamaska.qc.ca, *.google-analytics.com | 2 ans, 24 heures | Ce cookie est utilisé pour collecter des statistiques sur le site web et suivre les taux de conversion et la navigation des utilisateurs sur le site. |
Publicitaires
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites Web et collectent des informations pour fournir des publicités personnalisées.
Propulsé par
